Le guide juridique du droit d’auteur et du droit à l’image pour modèles et photographes
Le droit d’auteur du photographe et le droit à l’image du modèle sont deux problématiques que Joëlle Verbrugge a souhaité traité conjointement dans son dernier livre intitulé Le photographe et son modèle paru en ce début d’année 2016 aux éditions 29bis. Un ouvrage qui vous concerne que vous soyez photographe ou modèle, professionnel ou amateur.
Joelle Verbrugge est avocate au barreau de Bayonne et auteur photographe ce qui fait d’elle l’une des rares avocate à réellement connaître les problématiques liées à la photographie. Elle a notamment écrit plusieurs ouvrages aux éditions Compétences photo : Vendre ses photo et Droit à l’image et droit de faire des images. L’idée est de rapprocher les problématiques des uns et des autres, modèles et photographe. Les quelques trois cent pages du livre concernent à la fois les modèles d’art et les mannequins, il traite le droit en théorie mais aussi la pratique, la jurisprudence, l’utilisation des images sur les réseaux sociaux…
Même si certains point concernant les mannequins sont abordés. L’ouvrage concerne le photographe et le modèle dans le cadre de la création d’une série personnelle. Il ne concerne pas la photographie sociale. C’est à dire les cas où le photographe professionnel st rémunéré par le modèle pour réaliser des prises de vues de shooting, portraits de famille ou photographie de mariage. Concrètement : si un modèle vient me voir pour un shooting un mariage, ou se fait offrir un coffret cadeau pour que je le photographie, c’est de la photographie sociale. C’est l’activité commerciale que je pratique tout comme mes consoeurs et confrères photographe professionnels. Mais si je cherche un modèle vivant pour me faire une séries de portraits de personnages juste pour me faire plaisir, là, on est dans une approche personnelle.
Apportez votre contribution à l’ouvrage Le photographe et son modèle
Les problématiques abordées font suite à un questionnaire auquel ont participé de nombreux photographes et modèles et auquel vous pouvez également participer si vous le souhaitez. Le droit évolue sans cesse, l’auteur est sera très certainement amenée faire des mises à jour régulière et votre contribution sera la bienvenue.
Voici le lien pour participer au questionnaire sur le blog de Joëlle, Droit et Photographie, vous trouverez également biens autres ressources utiles tant aux photographe qu’aux modèles :
http://blog.droit-et-photographie.com/telechargements/
Le livre Le photographe et son modèle comprend trois grand chapitres
- Statut des photographes et des modèles
- Droit à l’image
- Droit d’auteur du photographe
+ des modèles de contrat clef en main avec des clauses commentées
Là encore, Joëlle Verbrugge rappelle qu’il ne s’agit pas d’un contrat utilisable pour un mannequin dans le cadre d’une commande publicitaire mais qu’il est destiné aux artistes dans le cadre de la réalisation d’un projet artistique.
Le photographe et son modèle vous concerne si vous êtes professionnel ou amateur et que vous collaborez en tant que photographe ou modèle. Les trois premiers chapitres expliquent les oins et règlements et se terminent pas un jeu de questions/ réponses qui vous faciliteront la tache si vos n’êtes pas fan du jargon juridique.
Je trouve très intéressant d’avoir ajouté un modèle de contrat. C’est même indispensable ! Mais surtout d’avoir pris soin de faire un commentaire article par article pour en justifier l’utilité du point de vue du droit et aussi la pertinence par rapport à vos besoin. Cela laisse la possibilité d’adapter le contrat en fonction des statuts du photographe et du modèle et de votre projet artistique.
En introduction l’auteur glisse qu’il s’agit là d’une série et que d’autres ouvrages sont dores et déjà en préparation. Il est encore un peu tôt pour en parler mais compte tenu de l’intéret de la matière, je ne manquerai pas de vous tenir au courant des prochaines publications.
En attendant sa disponibilité en librairie, Le photographe et son modèle est disponible au format papier (23,90 euros) et au format PDF (21.90 euros) directement sur le site de l’éditeur :
www.le-photographe-et-son-modele.com.
L’interview de Joelle Verbrugge dans laquelle elle parle de son ouvrage :
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